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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE VETEMENT MODERNE
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PALAIS DU VETEMENT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PALAIS DU VETEMENT
LE VETEMENT MODERNE S.A.

Numéro de dépôt :
1270279
Date de dépôt :
14/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/2002
PALAIS DU VETEMENT de LE VETEMENT MODERNE

Présentation de la marque PALAIS DU VETEMENT

Déposée le 14 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) LE VETEMENT MODERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PALAIS DU VETEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE VETEMENT MODERNE domicilié(e) 84, rue Beaubourg, 75003 PARIS (dossier no 2011451) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 052 938 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BONTOUX ET ASSOCIES, société anonyme d'avocats représentée par son Directeur Général Monsieur Bernard BONTOUX domicilié(e) (dossier no 2011451) - France.

La marque PALAIS DU VETEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PALAIS DU VETEMENT est expirée depuis le 16 novembre 2002.

LE VETEMENT MODERNE a également déposé les autres marques suivantes : EXCELSIOR , PALAIS DU VETEMENT , PALAIS DU VETEMENT , DOMINIQUE ELLE ET MOI , EXCELSIOR


LE VETEMENT MODERNE S.A. - 84, rue Beaubourg, 75003 PARIS (dossier no 2011451) - France - SIREN 552052938


BONTOUX ET ASSOCIES, société anonyme d'avocats représentée par son Directeur Général Monsieur Bernard BONTOUX - (dossier no 2011451) - France


Renouvellement sans limitation le 16 novembre 1992 n°2011451 - Publication au BOPI 1992-11-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-41

Vêtements, vêtements confectionnés, articles de lingerie, de chapellerie et de bonneterie, chaussures, bottes et pantoufles.